Mentions légales :

Site Internet des écoles maternelle et élémentaire de Wolfgantzen (68 – Académie de Strasbourg)

Responsable de la publication : M. Nicolas Simonin : Directeur de l’école primaire  de Wolfgantzen

Adresse postale :

Groupe scolaire, 8 rue des écoles, 68 600 Wolfgantzen

Téléphone : 03 89 72 75 02

ce.0680180B@ac-strasbourg.fr
Webmestre (Conception et maintenance) : M. Nicolas Simonin: Directeur de l’école de Wolfgantzen.

Hébergement assuré par l’Académie de Strasbourg

Droits d’auteurs :

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

Droit de retrait :

Si vous pensez qu’un texte, un document, une image, un lien va à l’encontre du droit à l’image ou du droit d’auteur veuillez nous en faire part par mail au ce.0680180B@ac-strasbourg.fr . Nous agirons au plus vite dans votre intérêt. (Seules les demandes émanant d’une personne clairement identifiée seront prises en compte).

Données :

Aucune donnée à caractère personnel n’est collectée à votre insu sur le site de l’IEN d’Andolsheim. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à nicolas.simonin@ac-strasbourg.fr .

 

Liens hypertextes :

Ce site contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site. En conséquence le directeur de publication ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Liens hypertextes vers ce site :

Tous les liens vers le site de l’école de Wolfgantzen peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site de l’école de Wolfgantzen » ou toute mention équivalente soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé le webmestre du Site de l’école de Wolfgantzen.

 

Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La syndication du contenu des flux RSS des sites de l’école de Wolfgantzen sur un autre site ou blog est soumise aux mêmes conditions.

Droits d’auteurs :

Tous les documents mis en ligne qui sont des ressources pédagogiques créées par le personnel de la circonscription peuvent être téléchargés et imprimés.

Leur reproduction sous forme papier ou électronique est libre sous réserve :

– de la gratuité de la diffusion ;

– du respect de l’intégrité des documents (aucune modification ni altération) ;

Les autres documents mis en ligne sont des documents librement distribués par des instances gouvernementales et peuvent parfois être accessibles sur le site pour permettre aux personnels de l’éducation Nationale d’accèder rapidement à leur prise en compte. La propriété intellectuelle reste mentionnée et ces documents restent soumis au droit de retrait mentionné ci-dessus.

CNIL

Les seules informations nominatives concernent le personnel de l’équipe de circonscription (Nom, prénom et n° de téléphone professionnel). Les auteurs des articles sont automatiquement cités, mais peuvent demander que leur nom n’apparaisse pas. Vis à vis de la CNIL ce site est conforme au point suivant :

Sites internet institutionnels

• Les sites vitrines purement institutionnels, non commmerciaux sont dispensés de déclaration à la condition qu’ils soient conformes à la dispense n° 7 .